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 Licenciés étrangers : Bonne nouvelle pour la SIDECAR PARTY

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Odile
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Nombre de messages : 98
Date d'inscription : 07/11/2010

MessageSujet: Licenciés étrangers : Bonne nouvelle pour la SIDECAR PARTY   Mar 21 Jan - 4:43

Allez : La Main Au Panier joue l'ouverture sur l’Europe.....

SYNTHÈSE car le sujet est ardu :

- Licence FFM :
Vous êtes couverts en RC sur les entrainements s'il n'y a pas de mixité (licenciés - non licenciés) ce qui est le cas des entraînements ''Déclarés FFM'' comme la SIDECAR PARTY.
Pour les courses et demo l'organisateur à l'obligation de vous couvrir en RC (comme en 2013)
Pour 2014  les roulages avec mixité (licenciés - non licenciés) sont assimilés à des démo.

- Licence FFM. Les garanties ''Individuel Accident'' et ''Rapatriement''... fonctionnent comme en 2013 : valablement en course, entrainement FFM, roulage et démo non FFM, même en cas de mélange ''licenciés - non licenciés''.

- Licence étrangère (pays appartenant à la FIM)  : acceptée comme une licence FFM   SI présentation d'une attestation RC de leur fédé, sinon prendre le ''Pass RC'' (14 euros par jour et par personne)

Vous trouverez ci-dessous les citations de documents émanant de la FFM

Votre licence précise que la RC ne fonctionne que si :
- les séances d’entraînement soient réservées exclusivement aux titulaires d’une licence valide (ou titre équivalent) délivrée par la FFM ou par une autre fédération membre de la Fédération Internationale de Motocyclisme,

Info de la FFM ce matin (21/01/14)

''Si les pilotes étrangers sont titulaires d’une licence délivrée par une fédération affiliée à la FIM, la garantie RC liée aux titres fédéraux (licences, pass) fonctionnera pour tous les pilotes FFM. L’accueil de ces pilotes ne sera donc pas considérée comme une activité mixée (licenciés, non licenciés).''

Et la règle pour les étrangers :
''Toutefois, il sera nécessaire de contrôler que les licenciés étrangers ont bien une RC avec leur licence, en demandant pour la bonne forme au pilote une attestation d’assurance RC auprès de la fédération nationale qui a délivré la licence. Si tel n’est pas le cas*, l’organisateur devra les garantir en RC (par exemple en leur délivrant un pass).''

Le ''Pass RC'' (complément de la licence étrangère) est encore sous presse mais on sait déjà qu'il vaut 14 euros par jour et par personne : 56 euros pour le WE d'un équipage contre 100 (2 licence à la journée LJE).


Si question, vous pouvez m'appeler ou appeler directement le service juridique de la FFM.


* A priori, les licences Belges et Suisses n'ont pas de couverture RC.  Les licences Italiennes ont une couverture RC et peuvent donc venir jouer avec nous avec le certificat RC de leur fédé.
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